Collab
Guides pratiques

Guide des collaborations

Gérer intelligemment sa propriété intellectuelle

Vous travaillez sur un (nouveau) service ou produit ? Souvent, vous n'avez pas toutes les connaissances nécessaires pour le faire entièrement vous-même. Il est alors préférable de faire appel à des partenaires externes pour vous aider. Pensez aux groupes de recherche, aux autres entreprises, aux partenaires étrangers voire aux pouvoirs publics. À quoi devez-vous être attentifs lorsque vous travaillez avec une autre entreprise ou organisation ?

Étapes

  1. La préparation
  2. Trouver les bons partenaires
  3. La collaboration
  4. Établir un contrat
  5. Suivez la collaboration

Step 1/5 La préparation

D'abord réfléchir, ensuite agir. C'est également un bon fil conducteur en matière de collaborations professionnelles. Il est donc préférable de bien réfléchir à l'objectif de votre collaboration. Posez-vous beaucoup de questions. Voulez-vous :

  • réduire les coûts ?
  • réduire le temps de développement ?
  • acquérir des connaissances, des idées, un savoir-faire, de l’expérience ?
  • accéder à de nouveaux marchés, clients, canaux de distribution ?
  • attirer des investisseurs ?
  • profiter de la marque ou de la réputation du partenaire?
  • créer une nouvelle entreprise sous un nouveau nom ?
  • …

Il y a encore 1001 autres questions que vous pouvez vous poser avant d’amorcer une collaboration. Et continuez à vous poser ces questions, de la phase de développement à la mise en service de votre produit ou service. Pourquoi ? Bien souvent, les raisons pour lesquelles vous collaborez déterminent aussi la stratégie que vous suivrez ensuite.

Step 2/5 Trouver les bons partenaires

Vous n'avez pas encore de partenaire en tête ? Allez chercher dans les bases de données PI telles que Espacenet. Vous pouvez par exemple y voir les entreprises opérant dans le même secteur que vous.

Informez-vous également auprès des acteurs publics- locaux, nationaux ou internationaux - au sujet de partenaires potentiels. Ils ont souvent un aperçu des entreprises et des équipes de recherche (universités, hautes-écoles et centres de recherche) appropriées.

Un partenaire potentiel vient lui-même frapper à votre porte ? Dans ce cas, vérifiez d'abord s'il y a bien une concordance entre vous: auriez-vous trouvé ce même partenaire s'il n'était pas venu frapper à votre porte ? Souhaitez-vous développer de nouveaux produits ensemble ? Ou voulez-vous simplement acheter le savoir de l'autre ?

Step 3/5 La collaboration

Avez-vous déjà décidé avec qui vous souhaitez travailler ? Si oui, il faut commencer par définir la propriété intellectuelle (PI).

  • Tout d'abord, faites le point sur votre propriété intellectuelle, avez-vous déjà des brevets, des marques, des dessins et modèles,... ? Et aussi, de quelles connaissances (non) documentées et de savoir-faire disposez-vous ?
  • Consultez les bases de données PI pour voir quelles informations vous trouvez surde vos partenaires. Quelles inventions votre partenaire a-t-il déjà à son actif ? Ou quelles marques a-t-il déjà déposées ? a-t-il déjà déposées ?
  • Voyez comment votre produit se distingue des autres.
  • Décidez de ce que vous voulez partager avec votre/vos partenaire(s). Quelles sont les informations que vous partagez ouvertement ? Qu'est-ce que vous gardez secret ? Qu'êtes-vous prêt à partager uniquement si vous obtenez quelque chose en retour ?
  • Comment allez-vous partager correctement ces informations ?
Astuce !

Enregistrez votre idée dans un I-DEPOT et donnez-lui ainsi une date certaine. Cet enregistrement prouve que votre création existait à une date déterminée. Cela peut vous aider à prouver que vous étiez le premier à avoir cette idée. Attention : un tel enregistrement ne protège pas votre idée.

Step 4/5 Établir un contrat

Si vous voulez protéger votre partenariat - et par conséquent l'avenir de votre entreprise - vous devez prendre le temps de tout mettre clairement sur papier l . Surtout s'il est question de propriété intellectuelle .

  • Définissez l'objectif et l’objet de votre collaboration.
  • Déterminez à qui appartiennent les droits de propriété intellectuelle. Plus tôt vous le ferez, moins vous aurez de discussions par la suite. Une répartition classique ? La partie A conserve les droits, la partie B peut les utiliser.
  • Déterminez la valeur de votre propriété intellectuelle et le coût d'une licence.
  • Définissez la durée et les conditions de la collaboration.
  • Définissez une clause de confidentialité. Qu'est-ce qu'une connaissance protégée et qu'est-ce qu'une connaissance partagée ? Est-il permis de partager les résultats éventuels? Vous pouvez opter pour une clause dans le contrat ou pour un accord de confidentialité distinct.
Astuce !

Vous voulez être absolument sûr d'avoir un contrat en béton? Dans ce cas, faites appel à un avocat.

Step 5/5 Suivez la collaboration

Rassemblez tous vos contrats et accords de confidentialité en un seul endroit partagé et sécurisé. Vérifiez régulièrement ces accords, tenez-les à jour et indiquez à vos partenaires et collègues quelles sont leurs responsabilités.

Privilégiez une communication ouverte. L'une ou l'autre partie a-t-elle des questions concernant la propriété intellectuelle ou la confidentialité ? Alors, parlez-en directement. Ne partez pas du principe que personne n'a de questions ou de plaintes.

Conservez également les rapports de réunion. Cela permet de retrouver facilement certaines informations en cas de conflit.