Noël fait la part belle à la propriété intellectuelle

CPB Christmas
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Qui dit Noël dit dinde, cadeaux, musique et sapin. Par contre, saviez-vous que Noël, était aussi un moment de fête pour la propriété intellectuelle ? La musique en fond sonore, les cartes de vœux envoyées, les guirlandes lumineuses suspendues, le sapin,... Chacun de ces éléments peut être protégé par un ou des droits de propriété intellectuelle : du droit d’auteur, un dessin ou modèle, un brevet ou même un droit d’obtenteur.

All I want for Christmas…

… is you, bien sûr. Noël ne saurait plus se passer de l’incontournable classique de Mariah Carey. La chanteuse américaine est sans doute la plus gâtée en termes de cadeau de Noël : son tube de 1994 lui rapporte annuellement près de 2,5 millions de dollars. Simplement parce qu’elle détient toujours les droits d’auteur pour cette chanson. Son héritage est tout autant assuré : les droits d’auteur s’appliquent jusqu’à septante (!) ans après votre décès.

Les films de Noël comme Maman j’ai raté l’avion ou Love Actually sont également protégés par des droits d’auteur. Tout comme les cartes de vœux et concerts de Noël. Le créateur/la créatrice acquiert automatiquement les droits d’auteur dès qu’il/elle donne une forme précise à son idée. Il n’est donc pas nécessaire de faire des démarches. Il suffit de se montrer créatif!

Have a holly, jolly Christmas

Si la crise de l’énergie a sans doute tempéré nos ardeurs en matière d’éclairages de Noël, il ne manque tout de même pas de maisons ni de bâtiments éclairés avec toutes sortes de créations. Les guirlandes lumineuses et autres ornements sont souvent protégés par des droits de dessins ou modèles. La demande peut être faite lorsque votre produit présente une nouvelle forme suffisamment distinctive.


Feliz Navidad

Saviez-vous que la propriété intellectuelle sera invitée à votre banquet ? Du moins, si vous comptez régaler vos invités avec le nec plus ultra. Comme du champagne, du jambon de Parme ou des chicons pleine terre de Bruxelles. Tous sont protégés par une indication géographique et reconnus comme produit régional. Vous êtes ainsi assuré de ne servir que de la qualité à Noël.

Jingle bells, jingle bells…

Ho, ho, ho... voilà le père Noël. Son traîneau regorge également de cadeaux protégés par des droits de propriété intellectuelle. Le parfum pour mamie, par exemple, la console de jeux pour votre sœur ou encore l’abonnement de football de votre cousin. Tous ces logos et noms sont protégés par une marque. Histoire de vous assurer qu’aucune contrefaçon n’atterrisse au pied du sapin.

Rockin’ Around the Christmas Tree

Les brevets sont également bien présents à Noël. Comme, par exemple, le pied qui permet à votre sapin de Noël de tenir debout, les éclairages de Noël imperméables ou encore le système arrosant automatiquement votre arbre. S’agit-il d’une nouvelle invention remédiant à un problème technique ? Mieux vaut dans ce cas faire une demande de brevet.

Sachez, que même votre sapin peut faire l’objet d’une protection. En effet, un pépiniériste peut protéger le véritable arbre de Noël qui trône chez vous avec un droit d’obtenteur.

Vous l’aurez compris, même durant la période de Noël, la propriété intellectuelle envahit nos maisons bien plus qu’on ne pourrait le penser. Cela étant, joyeux Noël et bonnes fêtes de Fin d’Année !


Vous l’aurez compris, même en période de Noël, la propriété intellectuelle envahit nos maisons bien plus qu’on ne pourrait le penser. Cela étant, joyeux Noël et bonnes fêtes de Fin d’Année !