Rentrée des classes : avec la propriété intellectuelle dans le cartable ?
En septembre, les écoles et les universités rouvrent leurs portes pour une nouvelle année scolaire ou académique. Retourner à l'école signifie non seulement acquérir de nouvelles connaissances, mais aussi créer de nouvelles œuvres, par exemple en écrivant, en dessinant, en composant ou en codant. Ces œuvres créatives peuvent être protégées par la propriété intellectuelle (PI), comme le droit d'auteur. Il est également important que les élèves n'enfreignent pas les droits d'autrui lorsqu'ils créent leurs œuvres.
Outre les œuvres créées par les élèves et les enseignants, on trouve dans les écoles de nombreux objets susceptibles d'être protégés par un droit de propriété intellectuelle.
La Propriété Intellectuelle dans les Établissements Scolaires
Par exemple, saviez-vous que la gomme placée au bout d’un crayon était autrefois protégée par un brevet ? Cet ajout avait, à l'époque, été considéré comme inventif. Et les boîtes à tartines colorées avec des dessins animés ou des personnages de jeux vidéo sont très probablement protégées par des marques et/ou des droits d'auteur. Il en va de même pour les designs des sacs à dos les plus cool.
Le plagiat ?
La rédaction de textes et d'essais nécessite des recherches approfondies. Le droit d'auteur protège les nouvelles œuvres, mais aussi les œuvres dont vous vous inspirez. Il n'y a rien de mal à s'inspirer, à condition de respecter quelques règles.
Voici quelques points clés à prendre en compte par, entre autres, les étudiants:
- Il est très important de se référer aux sources d'où proviennent les informations, qu'il s'agisse de les citer, de les paraphraser ou d'en faire une synthèse. Vous pouvez citer ou faire référence à l'auteur de l'œuvre en utilisant la référence DOI (Digital Object Identifier) ou à l'ISBN (International Standard Book Number) pour les ouvrages scientifiques. Dans le cas d'inventions brevetées, le numéro du brevet peut être ajouté à la liste bibliographique.
- Si des parties sont citées, elles ne doivent pas être trop longues. Cela ne signifie pas que seules de courtes (il est possible de citer/copier des parties plus longues d'une œuvre ou une œuvre entière), mais les citations ne doivent être faites que dans la mesure où elles sont justifiées par l'objectif poursuivi (par exemple : enseignement, critique,..). Par exemple, une peinture discutée peut être copiée (citée), mais vous ne pouvez pas copier un tableau s'il n'a rien à voir avec l'œuvre nouvellement créée. Il est donc important que la citation soit « obligatoire » ; elle doit être plus qu'un simple embellissement de l'œuvre.
- De plus en plus de programmes numériques sont utilisés dans l'enseignement pour vérifier si des œuvres de tiers ont été copiées : une raison de plus de faire preuve de prudence ! Ici non plus, on ne peut pas échapper au thème de l'IA. En effet, les textes rédigés au moyen d’une IA deviennent eux aussi de plus en plus facilement détectables. Il y a beaucoup à dire au sujet de l'IA et de la propriété intellectuelle. Si vous voulez en savoir plus, vous pouvez lire cet article.
PowerPoint avec des images
Pour rendre une présentation PowerPoint plus attrayante, vous pouvez y ajouter des images. Ces images, souvent tirées d'internet, ne peuvent pas être utilisées telles quelles. En effet, si vous utilisez des images sans l'autorisation de l'auteur, il s'agit d'une violation du droit d'auteur.
Il existe toutefois des exceptions spécifiques dans le domaine de l’enseignement : l’utilisation d’images dans le cadre de l’enseignement est autorisée sans avoir à demander d'autorisation. Les PowerPoint réalisés par les élèves et les enseignants relèvent de cette exception. Cependant, s'il s'agit de photos qui n'ont rien à voir avec le sujet, elles ne peuvent pas être utilisées telles quelles. Pour ce type d’illustrations (hors sujet), il est préférable d'opter pour des photos proposées par PowerPoint ou qui font partie du domaine public ou qui sont sous licence Creative Commons (CC) ou dont vous êtes l’auteur. L'utilisation d'autres photos sans l'autorisation de l'auteur peut constituer une violation du droit d'auteur, même dans un contexte d’enseignement !